Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE
/
ARTISSU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISSU
APPLIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3782405
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
ARTISSU de APPLIQUE

Présentation de la marque ARTISSU

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLIQUE domicilié(e) 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 864 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIQUE domicilié(e) 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France.

La marque ARTISSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 27 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISSU est expirée depuis le 15 novembre 2020.

APPLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TAPIS D ARMES , ARTISSUS , BEAUTYCOUL


APPLIQUE, SARL - 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 477864144


APPLIQUE - 3 RUE DU GUA - 34880 - LAVERUNE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.